Beaucoup de cinéastes russes croient qu’ils n’ont pas de droits des auteurs. De plus, grande majorité de cinéastes ont convaincu qu’ils ne doivent pas avoir ces droits parce qu’ils ne produisent pas aucune création pendant leurs travaille.
Notamment, personne ne pense pas sur la création des œuvres en processus de leur travail et sur le déclenchement des droits des auteurs sur telles œuvres. Cela se produit jusqu'à ce qu'une situation de conflit survienne.
Après du déclenchement de telles situations (des dettes de la rémunération, l’abrogation illégale d’un contrat, l’accident d’un travail et cetera) des gens commencent penser qu’est-ce qu’il faut faire pour défendre leurs intérêts.
En général, dans de telles situations, il est trop tard pour penser au droit d'auteur et au type d'œuvres que vous créez à ce projet. Curieusement, tout d'abord, vous n'aviez pas pensé à conclure un contrat juridiquement compétent qui protégerait vos intérêts en cas de conflit, notamment en utilisant ses conditions sur vos droits d'auteur sur les œuvres que vous avez créées.
Les situations peuvent être pire. Ex. : vous avez conclu un contrat de l’audiovisuel avec la société de production, mais à des conditions évidemment asservissantes pour vous, dont sur la procédure d'aliénation du droit exclusif d’exploitation sur l’apporte créatrice que vous avez créée. Dans ce cas, vous protéger est possible, mais bien plus difficile. Parce que des cinéastes eux-mêmes, en signant de tels contrats, ont aggravé leur situation. Quoique, la liberté contractuelle est déclarée dans notre pays. Une situation différente est celle où les conditions du contrat contredisent la loi. Dans ce cas, même si vous avez signé un tel contrat asservissant, ses dispositions peuvent être contestées et reconnaitre invalides par la justice. Mais c'est votre temps et vos dépenses.
Par conséquent, je voudrais vous dire de quels droits d’auteur vous disposez en tant que créatifs. Lors de la conclusion d'un contrat, vous pouvez en tenir compte et ne pas signer de contrats manifestement asservissants qui aggravent votre situation.
Parlons du droit d'auteur sur une œuvre audiovisuelle (film, vidéo, série, émission télévisée, etc.) et du droit d'auteur sur les œuvres incluses dans une telle œuvre audiovisuelle.
Savez-vous qui est l'auteur de l'œuvre audiovisuelle ? De quelle partie de l’œuvre audiovisuelle êtes-vous l’auteur ?
Selon la loi russe, un film, une vidéo et d’autres types d’œuvres similaires constituent une œuvre audiovisuelle.
Conformément à l’article 1263 Code civil de la Fédération de Russie, une œuvre audiovisuelle est l’œuvre consistée d’une série fixée des images liées entre elles (avec l’accompagnement ou sans l’accompagnement du son) et destinée à la perception visuelle et auditive (dans le cas de l’accompagnement du son) avec l’aide des appareils techniques correspondants.
Les œuvres audiovisuelles incorporent les œuvres cinématographiques et toutes les œuvres exprimées par un procédé analogue à la cinématographie (des films télés, des films vidéo et d’autres œuvres semblables) en toute indépendance de la manière de leur première ou suivante fixation.
Qui est l’auteur du film en tant qu’œuvre audiovisuelle ?
Tout d’abord, vous devez décider qui est l’auteur au sens de la loi.
Un auteur est un citoyen qui, par son travail créatif, a créé le résultat d'une activité intellectuelle (exemple, un film ou une partie de film).
Comment déterminer quels cinéastes apportent l’apporte créatrice dans une œuvre audiovisuelle et lesquels ne le sont pas ?
La liste des travailleurs créatifs des organisations cinématographiques approuvées par l’Arrête du Gouvernement de la Fédération de Russie du 28 avril 2007 n° 252) va vous aider les déterminer.
Si vous vous trouvez dans cette liste, alors vous apportez l’apporte créatrice. Cela signifie que lorsque vous exécutez votre travail dans le cadre d'un contrat, vous créez également le résultat d'une activité intellectuelle (l’œuvre de l’esprit) et en êtes l'auteur. A ce titre, vous disposez de droits des auteurs (le droit moral et le droit d’exploitation), y compris le droit à la rémunération.
En attendant, cette liste ne peut pas être qualifiée d'exhaustive dans le but de déterminer si un cinéaste particulier a ou non une composante créative dans son travail. La résolution de cette question relève également de la compétence des tribunaux. Lors de l'examen de chaque litige particulier, le tribunal détermine, sur la base des preuves présentées, si un résultat particulier a été créé par une composante créative ou non. La principale preuve dans de tels cas est le contrat. C'est pourquoi les conditions du contrat sur les types des œuvres de l’esprit se créent lors des travaux doit être clairement formuler.
Revenons à la question de savoir qui est l'auteur de l’œuvre audiovisuelle.
Selon de l’article 1263 Code civil de la Fédération de Russie, les auteurs de l’œuvre audiovisuelle sont 3 personnes : 1) le réalisateur ; 2) l’auteur du scénario ; 3) l’auteur de la musique créée spécialement pour cette œuvre.
Les auteurs de quelles œuvres sont d’autres cinéastes ?
Ils sont les auteurs de chacun de leurs propres œuvres de l’esprit, qui ont été les composantes de l’œuvre audiovisuelle.
Exemple, un ingénieur du son a travaillé à la création de la composition sonore d'un film et est l'auteur de l’œuvre nommé de l’esprit avec tous les droits d'auteur. Le directeur des effets spéciaux, le directeur des cascades, le directeur de production et le directeur de la photographie sont les auteurs de leur propre l’œuvre de l’esprit, qui va devenir la partie de l’œuvre audiovisuelle.
Posez vos questions svp ! À bientôt!
Ecrivez : +7 977 548 94 49 (WhatsApp, Telegram)
Abonnez-vous :
ТГ: https://t.me/+8AaS7ZyHxFw5ODUy
FB: https://www.fb.com/kinoyurist
Insta: https://www.instagram.com/kinoyurist/
YouTube: https://www.youtube.com/@kinoyurist